Règlement intérieur

Articles :

Article 1 : Le bureau de direction

Le Comité de Direction élit chaque année son bureau qui comprend : 


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Article 2 : Comité de direction


Les membres du Comité de Direction sont élus par l’Assemblée Générale. La durée de leur mandat est de six ans.

Le Comité de Direction est composé de vingt quatre membres et est renouvelable par tiers tous les deux ans.

Les membres sortants sont rééligibles.

Il se réunit généralement les premiers lundis de chaque mois à 18h30, salle du Vélodrome et particulièrement quand le besoin s’en fait sentir.


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Article 3 : Le secrétariat

Il est tenu un procès verbal des délibérations de chaque réunion sur un registre prévu à cet effet et dont les pages sont numérotées et paraphées. L’ordre du jour est établi avant la réunion et transmis au Secrétaire.

Le registre est signé entre chaque séance par le Président et le Secrétaire.

A chaque réunion, il est fait rappel des courriers et des informations reçus entre deux séances. Une copie aura été transmise éventuellement selon l’urgence ou l’importance aux intéressés.

Le Secrétaire a en charge :

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Article 4 : Trésorerie

Les membres du Comité de Direction suivants ont pouvoir sur le compte bancaire :

A chaque réunion, l’ordre du jour doit stipuler un point de trésorerie. Le Trésorier présente la situation de la comptabilité et le solde sur le compte bancaire. Cette situation est annexée au compte rendu de chaque réunion.

Les grilles des prix USP « podium » et « places » sont présentées chaque année par le Trésorier au Comité de Direction pour être entérinées ; elles sont annexées au présent règlement (uniquement au Comité de Direction) 

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Article 5 : Délégués des coureurs

Il est élu chaque année avant le début de la saison deux coureurs licenciés pour représenter les coureurs.

Ces délégués peuvent participer aux réunions du Comité de Direction. Ils sont les rapporteurs d’une part, des coureurs pour tous les problèmes qui peuvent se présenter dans l’année (techniques, matériel, prix, etc..) et d’autre part, du Comité de Direction pour l’information en général et les réponses à donner aux questions posées.

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Article 6 : Cartes de sociétaires

Tout membre de l’US PONTCHATEAU, comme tout adhérent d’association loi 1901, doit acquitter le montant de la carte de société qui est le reflet de son appartenance au club. Le taux de cotisation est fixé annuellement par le Comité de Direction.

si un ou plusieurs sociétaires mineurs : 1 carte familiale

si un ou plusieurs sociétaires majeurs et à charge : 1 carte familiale


Le titre de membre d’honneur exonère la personne concernée du paiement de la carte.


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Article 7 : Licences

Tous les coureurs licenciés se doivent d’acquitter le prix de leur licence suivant le tarif de leur catégorie fixé annuellement par la Fédération.

Nota : Pour les coureurs catégories 1 et 2, l’USP prend en charge le paiement du montant de leur licence, à condition que ceux-ci effectuent au moins 25 courses dans l’année, sinon le chèque caution qui aura été demandé par l’USP à la délivrance de la licence, sera encaissé par l’USP.
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Article 8 : Mutations

Tout coureur désirant muter devra se conformer à la réglementation des mutations définie annuellement par la Fédération.

Le coureur désirant quitter l’US PONTCHATEAU devra être en règle financièrement concernant sa licence, sa carte sociétaire, ses engagements, son équipement matériel et vestimentaire avant de pouvoir prétendre à l’acceptation du club.

Dans le cas où la licence du coureur désirant muter a été payée par l’USP, le chèque caution sera encaissé par le club.

A l’inverse, quand le coureur est demandeur pour muter à l’USP les frais sont à sa charge. L'acceptation de la demande d'un coureur à l'USP ne peut se faire qu’après avis favorable du conseil d’administration.
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Article 9 : Dopage

Tout coureur suspendu par les instances représentatives pour une affaire liée au dopage se verra radié immédiatement par le club et se devra d'acquitter tous les avantages octroyés par l'U.S.P. (licence, vêtements, etc...)
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Article 10 : Changement de categorie

Les montées de catégorie en cours de saison peuvent provenir :

Les frais financiers et la partie administrative inhérents à ce changement de catégorie sont à la charge de l’US PONTCHATEAU.

Dans tous les cas, le coureur est responsable et doit être conscient de sa situation à tout moment.
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Article 11 : Engagements

De mars à octobre (saison route, piste et cyclo-cross) les engagements aux différentes épreuves, dans toutes les disciplines, se font à la permanence habituelle du vélodrome, le mardi soir de chaque semaine entre 18h et 19h30. En dehors de cette période, et des cas particuliers, le coureur peut appeler le ou la responsable des engagements au plus tard le mardi avant 19h30 dernier délai.

Pour les engagements sur route par internet, une provision sur engagement sera demandé et devra être versé à l'USP huit jours avant la date de la première épreuve. Le coureur devra ré-alimenter son compte par une nouvelle provision, le cas échéant. Aucune avance de l'USP ne sera faite.

Pour tous les autres engagements (piste et cyclo-cross), le paiement s’effectuera par le coureur, le jour de l'épreuve à la prise du dossard.

Le paiement des inscriptions aux courses sélectionnées par les entraineurs ou les responsables de l’USP pour toutes les sections (route, piste, cyclo-cross) et toutes les catégories sont à la charge de l’USP après approbation du Comité de Direction.
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Article 12 : Sélections

Quelle que soit la discipline (route, piste, cyclo-cross, VTT, école de cyclisme) et son niveau (club, département, région, France) un coureur sélectionné pour une compétition doit, sauf motif précis et accepté par le sélectionneur (maladie, travail, événement important) REPONDRE OBLIGATOIREMENT PRESENT.

En cas de non respect, des sanctions seront prises par le bureau du Comité de Direction de l’US PONTCHATEAU.
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Article 13 : Equipements fournis par le club

13.1 Vestimentaire

13.1.1 Coureurs par catégories

Catégorie 1 et 2

Autres Seniors-Juniors

Cadets-Minimes

Ecole de cyclisme


Chaque coureur perçoit un équipement défini ci-dessus par catégorie. Il est responsable de cet équipement et doit l’entretenir. En cas de départ du club, le chèque caution sera encaissé par l’USP.

Le coureur est tenu de porter en course et aux entrainements de club l’équipement fourni pour l’année avec la publicité des sponsors correspondante : en cas de non respect de ce port, les mesures disciplinaires peuvent être prises par le Comité de Direction de l’USP (amende jusqu’à 75 €).

En cas de chute en course seulement, seuls maillots et cuissard sont remplacés par le club.

A la remise de l’équipement, il est demandé une caution de 65 Euros pour les coureurs allant de Juniors à Seniors et 130 Euros pour les coureurs 1 et 2.
Celle-ci sera conservée par l’USP si le coureur ne participe pas dans l’année au moins à 15 épreuves pour les Juniors Seniors et 25 pour les 1 et 2.

Nota : Les courses dont le coureur s'engage seul ou sur place ne seront pas prises en compte dans le calcul du nombre d'épreuves.

13.1.2 Encadrement

Veste thermique recommandée suivant besoin et en fonction de la publicité sponsors de l’année correspondante.


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Article 14 : Organisation des courses

A la demande d’une société ou association, l’USP peut apporter ses compétences et sa responsabilité technique pour l’organisation des courses. L’USP réunit les demandeurs chaque année pour les informer du règlement, du calendrier annuel, des différentes épreuves, des grilles de prix, des frais inhérents à leur organisation et de tous les renseignements complémentaires et conseils nécessaires à leur épreuve.

A chaque épreuve dont l’US Pontchâteau est organisatrice, le responsable des engagements des coureurs, et la personne chargée de la remise des dossard doivent remplir un imprimé de trésorerie et le transmettre dans les meilleurs délais au trésorier.
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Article 15 : Prix F.F.C.

Les prix versés à l’US Pont-Château par la Fédération Française de Cyclisme pour les coureurs, sont payés par le trésorier de l’USP dans les quinze jours suivant la réception des bordereaux de la F.F.C. et du versement sur le compte bancaire de l’US Pont-Château. Les sommes inférieures à 20 € seront reportées au prochain versement.
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Article 16 : Prix U.S. PONTCHATEAU

16.1 Podiums

Le paiement des trois premières places (victoires et podium) s’effectue lors de l'Assemblée Générale. Le coureur s'engageant seul ou sur place ne percevra pas le paiement de ces places.

 

16.2 Places et divers

Le paiement aux coureurs des places à compter de la 4ème pour route, piste, cyclo-cross et les prix divers pour participation, sélection, etc... est effectué lors de la signature de la licence de l’année suivante.

Chaque coureur se doit de contrôler sur le site de l’US Pontchâteau, ses résultats au plus tard le 15 octobre de l’année en cours.

La situation prise en compte pour l’analyse des résultats est celle di 1 janvier au 15 octobre pour la route et piste. Pour le cyclo-cross, toute la saison est reportée sur l'année suivante.

Les places, dont le coureur s'engage seul ou sur place ne seront pas prises en compte sauf décision du Conseil d'Administration.

En cas de non respect de la date précitée et/ou mutation pour un autre club (sauf exception décidée par le Comité de Direction), le coureur ne pourra pas prétendre à ces récompenses.

En dernier lieu, aucune contestation ne pourra être acceptée par l’US Pontchâteau qui reste, en la circonstance, le seul décideur.
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Article 17 : Ristournes sur timbres d'engagement

Chaque année le bureau du Comité de Direction de l’US Pontchâteau fixe le montant de la ristourne octroyée au coureur sur chaque timbre d’engagement payé.


Le paiement de cette ristourne s’effectue lors de la signature de la licence de l’année suivante.

Le coureur ne peut prétendre toucher une ristourne sur les courses dont les engagements sont pris en charge par l’US Pontchâteau.

De même, le coureur s’engageant seul ou sur place et ne passant pas par l’USP, ne peut prétendre à ristourne (sauf cas particulier, par exemple annulation d’une course).

Décision identique pour un coureur de l’us Pontchâteau mutant pour un autre club.

Le liste récapitulative des engagements de chaque coureur durant sa saison est fournie par la personne responsable des engagements, au trésorier, au plus tard trois semaines avant l’Assemblée Générale.


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Article 18 : Notes de frais

Toute personne qui reçoit ou qui donne de l’argent pour le compte de l’US Pontchâteau doit établir une note de frais pour prétendre à un remboursement éventuel et faciliter la gestion de la trésorerie.

Les notes de frais avec les justificatifs correspondants (factures, chèques, etc.…) sont remises au trésorier pour paiement, à chaque réunion mensuelle du Comité de Direction.

Aucun versement ne peut être effectué sans note de frais dument remplie et validée par la présidence.
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Article 19 : Remboursement de frais

Tout engagement prévisionnel de dépenses doit être présenté et accepté par le bureau du Comité de Direction et particulièrement par la personne responsable du sponsoring.

Aucun remboursement de frais ne peut être effectué sans accord préalable d’engagement.

Les frais de repas, nourriture et d’hébergement des coureurs et de leur encadrement pour les courses planifiées par le club, sont pris en charge par l’US Pontchâteau.

Les responsables et/ou entraineur d’équipe de n’importe quelle catégorie ne doivent pas fournir de produits complémentaires sur les courses (boissons, pates de fruits, etc..) en cas de non respect, les intéressés sont seuls responsables et ne peuvent prétendre à un remboursement par l’US Pontchâteau.
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Article 20 : Parc matériel

20.1 Véhicules

Les véhicules appartenant ou prêtés à l’US Pontchâteau sont gérés par des responsables nommément désignés par le Comité de Direction. Ils en assurent le suivi complet, des papiers officiels (assurance, vignette, etc..) et du plein de carburant. L’entretien périodique (nettoyage, vidange, visites, etc..) et toute réparation ou remise en état nécessaire à leur fonctionnement (mécanique, tôlerie, CB, galerie, etc..) seront examinés en Comité de Direction.

Chaque véhicule possède un carnet de bord qui donne les renseignements indispensables (coordonnées du responsable, adresse et téléphones utiles, et..) et qui doit être renseigné par chaque utilisateur : nom, adresse, fonction au club, but de la sortie, kilométrages de départ et d’arrivée, problèmes rencontrés et observations. En outre, l’utilisateur devra estimer avant l’utilisation son kilométrage total pour prévoir les bons de carburant nécessaires qui lui seront délivrés éventuellement à sa demande. Le véhicule devra être rendu avec plein du réservoir de carburant effectué.

Un planning d’utilisation des véhicules est renseigné et entériné à chaque réunion mensuelle par le Comité de Direction, les utilisateurs doivent prévoir et indiquer leurs besoins. Sauf cas exceptionnel (panne ou évènement), aucun changement ne peut être effectué. Après validation du planning (calendrier), celui-ci est affiché dans la salle de réunion.

20.2 Vélos, routes, et petit matériel

Tout le matériel appartenant à l’US Pontchâteau est géré par un responsable nommément désigné par le comité de Direction.

Le responsable en assure l’entretien, le contrôle et la gestion d’utilisation et/ou de location. Il tient à jour un planning de situation et en rend compte à chaque réunion mensuelle du Comité de Direction.

Toutes les dépenses nécessaires : achats, réparations, etc... doivent être validées et entérinées par le Comite de Direction.


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Article 21 : Locations

Le matériel appartenant à l’US Pontchâteau et listé ci-après peut être loué ou prêté sous certaines conditions explicitées ci-dessous :


Les conditions de prix de location, de caution, et éventuellement de particularités de prêt sont fixées annuellement par le Comité de Direction.

La gestion en est assurée par un ou plusieurs responsables nommément désignés de l’US Pontchâteau qui veilleront à l’état de réception du matériel à son retour.

Un chèque de caution, d’un montant défini pour chaque emprunt ou location de matériel est demandé et restitué après examen et essais satisfaisants au retour.

Particularités :


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Article 22 : Code du coureur

Chaque membre de la communauté cycliste pour contribuer à son harmonie doit se conformer à certaines règles fédérales.

Ainsi chaque coureur doit etre conscient :

  1. Qu'il doit s'engager et acquitter son engagement.
  2. Qu'en cas d'absence (maladie, etc..) il est de bonne courtoisie d'en aviser les organisateurs à l'avance (cela évite les amendes ! )
  3. Qu il est interdit de s'engager à deux épreuves par jour de course.
  4. Qu'il doit se présenter avec sa licence et en personne, au contrôle et à la distribution des dossards.
  5. Que le port du casque est obligatoire dès qu'il est sur son vélo aussi bien à l'entrainement qu'en course (casque à calotte rigide).
  6. Que l'échauffement sur le circuit est interdit pendant le déroulement d'une autre course.
  7. Qu'il ne doit en aucun cas enlever son dossard en course (ni d'ailleurs le plier) sous peine d'élimination.
  8. Qu'il doit se conformer aux directives des commissaires de course.
  9. Qu'aucun échange des pièces vitales du cycle n'est autorisé en course entre concurrents.
  10. Qu'à l'arrivée, il doit vérifier la possible présence d'un panneau annonçant un contrôle antidoping.
  11. Qu'une contestation sur la ligne d'arrivée indispose les commissaires à un examen attentif, même si elle s'avère fondée. Beaucoup de litiges trouvent un aboutissement dans le calme dix minutes plus tard.
  12. Qu'en aucun cas les parents ne sont habilités à se substituer au coureur.
  13. Que tout concurrent peut déposer une réclamation officielle dans les délais auprès des commissaires moyennant l'acquittement d'un droit forfaitaire.

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© Union Sportive Pont-Châtelaine 2007-
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